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Guides

Sécuriser les opérations de parrainage et de mécénat des entreprises

Au cours des dernières années, les activités de parrainage et de mécénat ont connu une croissance significative. Les entreprises publiques ou privées ont la possibilité de soutenir des initiatives éducatives, scientifiques, sociales, humanitaires, sportives ou culturelles grâce à ces options.

Elles sont aussi un moyen de communication qui peut aider à mettre en valeur leur image et renforcer leur réputation. Le mécénat et le parrainage jouent souvent un rôle crucial pour les organismes bénéficiaires en élargissant leurs ressources financières et en enrichissant leur éventail de compétences.

  • Agence Française Anticorruption
    Mars 2024

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Les modèles socio-économiques des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Ce livret vise à servir d’outil stratégique, visant à susciter des réflexions approfondies et à inciter une redéfinition des pratiques pour un secteur associatif plus slide et mieux adapté au contexte.

Après avoir exploré différentes approches, son objectif est de donner aux association la possibilité de saisir leur modèle socio-économique, en le positionnant comme un outil stratégique au service de leur action associative. 

Il met aussi l’accent sur l’évaluation, mettant en évidence l’importance de mesurer la véritable valeur que les associations, dépassant des indicateurs classiques et bien au-delà de la simple vérification de la conformité.

 

  • Fonjep

        Mars 2024

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Guide méthodologique de l'évaluation par l'analyse des chaînes de valeur

Il existe de nombreuses méthodes d’évaluation et de mesure de l’impact. En choisissant de développer une méthode fondée sur l’analyse des chaînes de valeur, la Fonda cherche à répondre à trois enjeux clés pour les acteurs sociaux.  


1) Démontrer que les activités sociales sont, au même titre que les activités économiques, créatrices de valeur. Ce qui a de la valeur, c’est «ce qui compte» pour nous, ce à quoi nous tenons, ce que nous voulons obtenir.

 

2) Cette valeur n’existe pas par elle-même, mais parce qu’elle s’inscrit dans une chaîne d’interactions, d’échanges, de partages et de coopérations avec des bénéficiaires, des parties prenantes et des partenaires. 

 

3) Le lien invisible qui relie entre eux les maillons de la chaîne n’est pas, comme en économie, un flux monétaire, mais un ensemble de pratiques, d’attitudes, de façons de faire. Le comment est une composante aussi nécessaire de la valeur d’une action que le quoi, c’est-à-dire l’objet et la finalité de cette action.

 

  • La Fonda
    Janvier 2024

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Présentation et Propositions

La France est riche d’1,5 million d’associations actives dans tous les domaines et reposant notamment sur l’engagement de 20,5 millions de bénévoles associatifs. Le bénévolat est en effet le fondement de la vie associative.

La situation sanitaire récente et ses conséquences ont mis en lumière, s’il en était besoin, le rôle irremplaçable des associations auprès des populations, notamment les plus fragiles.
 
  • HVCA

        Juin 2022

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Dossier spécial sur la responsabilité des dirigeants bénévoles

48 % des associations déclarent avoir des difficultés à renouveler leurs instances, ce qui constitue un frein notable à l’action associative en entravant le bon fonctionnement de ces entités et leur vitalité démocratique. 

  • JurisAssociations
    Janvier 2022

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Crises, Transformations et Résilience : Anticiper 2030

La crise COVID a montré le coût social et économique que pouvait entraîner l’impréparation aux risques d’une société. Alors que le XXIe
siècle sera marqué par l’émergence de crises écosystémiques, il est nécessaire de se préparer dès aujourd’hui à la multiplication de ces événements extrêmes dont tous les travaux de prospective nous prédisent la multiplication. La Croix-Rouge française et Futuribles ont ainsi engagé ce travail d’analyse prospective des besoins sociaux et de l’écosystème des parties prenantes de l’association pour comprendre les défis des années à venir et éclairer le projet stratégique 2030 de l’association.

 
  • La Croix Rouge

        Janvier 2022

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Guide de sensibilisation au RGPD pour les associations

Le règlement général sur la protection des données (RGPD), entré en application le 25 mai 2018, reprend les grands principes déjà présents depuis 1978 dans la loi Informatique et Libertés.


Le texte abandonne la logique basée sur les déclarations à adresser à la CNIL pour privilégier une logique de responsabilisation des acteurs utilisant des données personnelles : les associations n’ont donc plus à déclarer leurs fichiers à la CNIL avant leur mise en œuvre (sauf exceptions dans le domaine de la santé)

  • CNIL
    Décembre 2021

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Guide Pratique Mécénat de Compétences

« Vivre sa citoyenneté, partager ses compétences ; quoi de plus généreux ? Le don de temps, le don de soi, illustre par l’exemple le rôle social des entreprises. C’est aussi s’engager pour des causes qui nous tiennent à cœur, pour le bien commun, pour donner du sens à ce
que nous faisons au quotidien.

 
  • Secrétariat d’État chargé de l’Économie Sociale, Solidaire et Responsable

        Novembre 2021

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SYNTHESE DES MESURES en faveur des structures de l’ESS

Ce dispositif doté de 30M€ a été lancé par le Secrétariat d’Etat chargé de l’Economie sociale, solidaire et responsable le 22 janvier 2021. L’instruction et le suivi des demandes sont gérés par France Active (FA).


Ce fonds d’urgence apporte :
– Une subvention de 5 000€ pour les structures de l’ESS de 1 à 3 salariés
– Une subvention de 8 000€ pour les 4 salariés à 10 ETP
– Un diagnostic de situation économique permettant d’accompagner les structures vers des dispositifs existants
– Une orientation vers les DLA au cas par cas

  • Secrétariat d’Etat chargé de l’Economie sociale, solidaire et responsable
    Avril 2021

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La Politique Cadeaux et Invitations dans les Entreprises, les EPICS, les Associations et les Fondations

En offrant, c’est-à-dire en fournissant un bien ou une prestation sans recherche d’une contrepartie, une organisation peut manifester son attachement à certaines valeurs ou traditions. Elle peut également inscrire l’offre de cadeaux et d’invitations dans sa stratégie de promotion commerciale. De tels cadeaux et invitations participent donc de la vie normale des affaires.

 
  • AFA – Agence Française Anticorrruption

        Septembre 2020

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La Philanthropie, un projet de vie

Donner peut revêtir des formes variées, que ce soit le don de son temps comme de son argent. Des millions de Français donnent chaque jour en s’engageant auprès de nos 1,3 million d’associations. Chaque engagé permet ainsi de faire vivre une association culturelle ; une structure de solidarité envers les plus démunis ; une organisation d’aide scolaire, etc., de faire progresser une cause par son engagement personnel.

  • France Générosités
    Août 2019

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Mémento RGPD

Inscrivez-vous pour accéder à notre guide RGPD et découvrir toutes nos fiches pratiques.

Les informations récoltées ne seront pas utilisées en dehors du cadre du téléchargement de ce mémento.

 
  • France Générosités

        Décembre 2018

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Dons aux associations : quels avantages fiscaux pour les particuliers ?

Les particuliers qui effectuent des dons au profit de certains organismes peuvent bénéficier d’avantages fiscaux. Les dons consentis à des associations ou œuvres d’intérêt général ainsi qu’à certaines fondations ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu. Les donateurs redevables de l’impôt sur la fortune immobilière peuvent imputer les dons à certains organismes sur le montant de leur IFI. Sous quelles conditions chacun de ces régimes s’applique-t-il ? Comment fonctionnent et s’articulent ces réductions d’impôt ? La réponse à ces questions dans ce livre blanc extrait du Mémento Associations 2018.

  • Editions Francis Lefebvre
    Juillet 2018

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Investir quand on est une association, une fondation ou une autre institution : les bonnes pratiques

La gestion institutionnelle est une discipline complexe faisant intervenir de nombreux acteurs à de multiples niveaux. Dans ce document, l’Autorité des marchés financiers vous aide à construire une réflexion saine et clairvoyante sur vos décisions d’investissement.


Il existe une multiplicité de produits à votre disposition. Le présent guide détaille principalement les produits soumis à la surveillance de l’Autorité des marchés financiers. Pour plus d’informations sur les livrets, les dépôts bancaires, les comptes à terme ou encore les produits assurantiels (ex. : contrats de capitalisation1), sous réserve de leur éligibilité, l’AMF vous invite à vous rapprocher de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).

Ce guide s’adresse principalement aux associations et à certaines institutions telles que les fondations ou les fonds de dotation. Ces institutions s’inscrivent principalement dans la catégorie des investisseurs non professionnels. Cette qualification est définie par la directive 2004/39/CE concernant les marchés d’instruments financiers (dite «directive MIF») et reprise en droit français.

 
  • Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

        Mars 2016

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